Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDICIPER
CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN & DIEPPE

Numéro de dépôt :
92411360
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque HANDICIPER

Déposée le 20 mars 1992 par CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN & DIEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN & DIEPPE domicilié(e) 149, Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque HANDICIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HANDICIPER est expirée depuis le 20 mars 2022.

CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN & DIEPPE a également déposé les autres marques suivantes : HANDICIPER


CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN & DIEPPE - 149, Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216164 - Publication au BOPI 2002-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493794 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Aide et conseil à la direction et à la conduite des affaires, consultation pour les questions de personnel handicapé, et pour le recrutement de ce personnel